Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTECNIC
Mr CARTON François

Numéro de dépôt :
1357198
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/06/1995
BIOTECNIC de CARTON François

Présentation de la marque BIOTECNIC

Déposée le 27 juin 1985 par monsieur CARTON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIOTECNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARTON François domicilié(e) 28, boulevard Deltour, 31500 TOULOUSE. - France.

La marque BIOTECNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTECNIC est expirée depuis le 27 juin 1995.

CARTON François a également déposé les autres marques suivantes : BTC


Mr CARTON François - 28, boulevard Deltour, 31500 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

- Prothèses et Implants chirurgicaux en tous matériaux, - Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, y compris matériel électronique, - Outillage spécialisé pour pose d'implants, - Traitement et finition des produits protégés par la marque.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.